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Le Site est édité par EI MAISON D,  au capital de 5 000 €
Siège social : EI MAISON D- Brayal – 04120 CASTELLANE
Contact téléphonique : 0620600158 du lundi au vendredi de 10h00 а 19h00
Siret : 898 268 099 00014
Immatriculée au RCS de Manosque – TVA non applicable
Déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés : récépicé CNIL 1876411 du 21 juillet 2015
1. CONDITIONS D’UTILISATION 
2. ACCES ET DISPONIBILITÉ
3. PRODUITS ET RESPONSABILITÉ
4. CONTENU
5. PROPRIETE INTELLECTUELLE
6. LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
7. COOKIES 
8. PLUS DE RENSEIGNEMENTS
9. SERVICE CLIENTS
 
 
1. CONDITIONS D’UTILISATION
Le Site, accessible par l’url suivante : www.maisond.fr, est exploité dans le respect de la législation française. En utilisant le Site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces présentes conditions et les avoir acceptées sans réserve. Celles-ci pourront être modifiées а tout moment et, sans préavis, par EI MAISON D  ne saurait être tenue pour responsable, en aucune manière, d’une mauvaise utilisation du Site et de ses services.
 
2. ACCES ET DISPONIBILITÉ
L’accès au Site est libre. Il est assuré de façon continue, sous réserve des éventuelles pannes et interventions techniques nécessaires au bon fonctionnement du Site. EI MAISON D décline toute responsabilité du fait d’un accès restreint au Site pour les raisons sus-citées.
 
3. PRODUITS ET RESPONSABILITÉ 
EI MAISON D met а votre disposition les caractéristiques nécessaires et essentielles de l’ensemble des produits mis en vente. Ces caractéristiques ne sont données qu’à titre indicatif, non exhaustives et sont issues principalement des données communiquées par les fabricants et les fournisseurs des produits.
En cas de dommages directs ou indirects, causés а une personne ou а un bien, par un défaut du produit, seule la responsabilité du fabricant de celui-ci pourra être recherchée par le Client. De plus, il vous est rappeler que les produits, services et informations proposés sur le Site ne se substituent en aucune façon а la vigilance de tous les instants des adultes. 
 
4. CONTENU 
Malgré tous les soins d’usages apportés а la réalisation du Site et а son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et les documents. EI MAISON D ne peut néanmoins garantir l’exactitude et l’exhaustivité des informations mises а votre disposition sur ce Site et sa responsabilité ne peut être engagée en aucune circonstance en cas d’éventuelles erreurs. Cependant, si vous en constatez, merci de le signaler aux coordonnées énumérées а l’article 9 de ces prйsentes conditions, afin de procéder aux rectifications correspondantes.
 
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 
L’intégralité du Site est la propriété exclusive de EI MAISON D. Toute représentation ou altération, partielle ou totale, du Site est strictement interdite. En cas de non-respect de ces termes, le Client fera l’objet de poursuites judiciaires pour contrefaçon.
 
6. LOI, INFORMATION ET LIBERTÉ 
Le Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Les données nominatives, enregistrées sur le Site, seront stockées et utilisées, conformément а la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004), relative а l’informatique, aux fichiers et aux libertés. 
Les utilisateurs du Site disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données les concernant. Ce droit peut être exercer par voie postale ou électronique aux coordonnées figurant а l’article 9 de ces présentes conditions.
 
7. COOKIES
Pour des besoins de statistiques et d’affichages, le Site utilise des cookies. Certaines parties du Site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de ceux-ci. 
 
8. PLUS DE RENSEIGNEMENTS
N’oubliez pas que vous avez la possibilité de consulter а tout instant « les Conditions générales de vente« 
Il est indispensable que vous en preniez connaissance avant tout achat effectué chez EI MAISON D
 
9. SERVICE CLIENTS
 
Pour toute question relative aux produits et/ou services proposés par Maison D – une maison qui a du style, référez-vous aux coordonnées suivantes :
EI MAISON D – Brayal – 04120
ou directement via ce formulaire de contact